Mentions légales

01

Éditeur du site

Dénomination

[à compléter : nom ou dénomination sociale]

Forme juridique

[à compléter : statut juridique — auto-entrepreneur, EURL, SASU…]

SIRET

[à compléter : numéro SIRET à 14 chiffres]

Siège social

[à compléter : adresse de l’entreprise]

Contact

[à compléter : adresse e-mail de contact]

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Nom commercial

Imany Studio

Activité

Production de films de mariage — vidéastes à Paris et en Île-de-France

02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [à compléter : nom du directeur de la publication]. Il peut être joint à l’adresse indiquée ci-dessus.

03

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.

04

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site — films, extraits vidéo, photographies, textes, logo, identité visuelle — est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Imany Studio.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les films présentés en ligne le sont avec l’accord des couples concernés.

05

Photographies et films des couples

Les personnes apparaissant dans les films et photographies publiés sur ce site ont donné leur accord à cette diffusion. Toute personne souhaitant revenir sur cet accord peut en faire la demande à [à compléter : adresse e-mail de contact] : le contenu concerné sera retiré du site dans les meilleurs délais.

06

Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir les informations de ce site exactes et à jour. Les tarifs, contenus de formules et délais indiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis signé fait foi.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateforme de prise de rendez-vous, hébergeur vidéo). Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.

07

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

08

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur compétent : [à compléter : médiateur de la consommation — adhésion obligatoire pour une activité auprès de particuliers]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.

09

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.